Modalités de conduite des contrôle en vol :
– Note relative à la conduite des contrôles en vol ;
– P.PEL.004.SLQ01 Contrôles en vol.
Décret N°2-61-161 du 10 juillet 1962 portant règlementation de l’aéronautique civile.
Circulaire N° 0886 DAC/DSA Relative au traitement des demandes de dérogation Suite à une décision d’inaptitude proclamée
Precédure (P.PEL.003.MED/01) d’appel d’une decision d’inaptitude prononcee par un medcin examinateur ou un centre d’expertise en medecine aéronautique
Note N° 566 DAC/DPEL/2017 Relative à la compétence linguistique en langue Anglaise exigée pour les pilotes
Calendrier des sessions d’examens du personnel aéronautique pour l’année 2017
PNC
Arrêtés
Carte de Membre d’équipage
Article 33 du décret de base
§ 3 de l’annexe 2 à l ‘arrêté N° 1397-02
Procédures
Procédure P.PEL.020.SLQ/01 de délivrance du certificat de sécurité et sauvetage (CSS) et de la carte de membre d’équipage (CME)
Formulaires
FORMULAIRE (F.PEL.020.SLQ/01) DE DEMANDE DE DELIVRANCE DU CERTIFICAT DE SECURITE ET SAUVETAGE (CSS)
FORMULAIRE (F.PEL.021.SLQ/01) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE CARTE DE MEMBRE D’EQUIPAGE (CME)
FORMULAIRE (F.PEL.022.SLQ/01) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE CARTE DE MEMBRE D’EQUIPAGE STAGIAIRE (CME PCS)
FORMULAIRE (F.PEL.023.SLQ/01) DE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT OU DE REVALIDATION D’UNE CARTE DE MEMBRE D’EQUIPAGE(CME)
MEA
Arrêtés
Examen MEA : Arrêté N° 456-01 du 01 mars 2001, Fixant le régime d’examen des épreuves théoriques et pratiques pour l’obtention de la licence de Mécanicien d’Entretien/Technicien de Maintenance d’Aéronefs ou de Révision d’Eléments d’Aéronefs et des catégories associées.
Circulaire
Circulaire N°2175 du 30 Aout 2010, relative à la session d’examen exceptionnelle pour l’obtention des licences de MEA/TMA, catégories B1, B2 et B3
Circulaire N° 0004 (1/3) (2/3) (3/3) du 4 janvier 2010, relative à l’octroi au personnel technique, en activité à la date de la publication de l’arrêté n°227-97, de licences professionnelles aéronautiques de MEA/TMA, notamment de catégories A et B3.
Circulaire N°0178 DAC/DSA/PEL 2014 relative à l’octroi au personnel technique des licences d’entretien d’aéronefs (MEA/TMA).
Procédures
Procédure P.PEL.170.SLQ/02 de délivrance d’une licence de Mécanicien/Technicien d’Entretien d’Aéronefs
Formulaires
FORMULAIRE F.PEL.170.SLQ DE DEMANDE DE DELIVRANCE, DE MODIFICATION OU D’ECHANGE D’UNE LICENCE DE MEA/TMA
ATE
Arrêtés
Arrêté N° 455-01 DU MINISTRE DU TRANSPORT ET DE LA MARINE MARCHANDE du 5 hija 1421 (1er mars 2001)Fixant le régime d’examen des épreuves théoriques et pratiques pour l’obtention de la licence d’Agent Technique d’Exploitation
Procédures
Procédure P.PEL.030.SLQ_ATE de délivrance, de renouvellement et de revalidation d’une licence d’agent technique d’exploitation (ATE)
Formulaires
FORMULAIRE F.PEL.030.SLQ DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE LICENCE D’AGENT TECHNIQUE D’EXPLOITATION (ATE)
FORMULAIRE F.PEL.031.SLQ DE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT OU DE REVALIDATION D’UNE LICENCE D’AGENT TECHNIQUE D’EXPLOITATION (ATE)
Organismes de formation aéronautique
Homologation des programmes de formation du personnel aéronautique
Arrêtés
Article 184 du décret de base pour l’Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence
Circulaire
Circulaire N° 1891 relative à l’homologation des programmes de formation du personnel aéronautique
Circulaire N° 1892 relative au système qualité d’un organisme de formation
Circulaire N°1913 DAC/DSA relative à la compétence linguistique exigée du personnel navigant de conduite
Instruction technique
Instruction technique N° 1654 DAC/DSA relative a l’agrément des organismes et a l’homologation des programmes de formation aéronautique.
Le complément de L‘INSTRUCTION_TECHNIQUE_1654 DAC_DSA qui comprend les canevas type des manuels (DA, MOF, MI)
Procédures
Procédure P.PEL.020.SOFE/01 homologation des programmes de formation du personnel aéronautique
Procédure (P.PEL.020.SOFE/01) Gestion des inspections
Formulaires
FORMULAIRE (F.PEL.101.SLQ/02) DE DEMANDE DE PROROGATION OU DE RENOUVELLEMENT D’UNE AUTORISATION D’INTRUCTEUR SOL GI
FORMULAIRE (F.PEL.102.SLQ/02) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE AUTORISATION D’INTRUCTEUR VOL
FORMULAIRE (F.PEL.103.SLQ/02) DE DEMANDE DE PROROGATION OU DE RENOUVELLEMNT D’UNE AUTORISATION D’INTRUCTEUR VOL
Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence
Arrêtés
Article 184 du décret de base pour l’Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence
Procédures
Approbation des programmes de formation
AUTRES
Arrêtés
Qualifications de contrôleur de la circulation aérienne :
Arrêté N° 93-02 du 22 janvier 2002 : fixant les programmes et les épreuves des examens pour l’obtention de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne.
Circulaire N° 2977_DAC/DNA du 16 Novembre 2010 : relative à la compétence linguistique exigée pour les contrôleurs de la circulation aérienne
Examen du Personnel aéronautique
Articles 4 et 5 de l’arrêté N° 227-97
Examen PPL_A : Arrêté N° 3066-97 du 23 février 1988
Examen CPL_A : Arrêté N° 335-95 du 06 mars 1996
Examen IR : Arrêté N° 219-96 du 13 février 1996
Examen ATPL_A :Arrête N° 218-96 du 13 février 1996
Examen ATE : Arrêté N° 455-01 du 01 mars 2001
Procédures
Contrôle en vole
PROCEDURE (P.PEL.004.SLQ/01) DE CONDUITE DES CONTROLES EN VOL
EXAMEN
Procédure (P.PEL.001.SOFE/01)> de l’Organisation, déroulement des examens écrits et oraux du personnelaéronautique
Procédure (P.PEL.002.SOFE/01) Réunions des commissions des examens
Instruction technique N° 0679_DAC/DNA du 30 Mars 2011 : relative à l’homologation des organismes de formation et d’agrément des formations, des instructeurs ou examinateurs ou évaluateurs en contrôle aérien.
Médecine Aéronautique
Articles 1 à 15 de l’arrêté du ministre de l’équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009.
Circulaire N°2012 DAC/DSA du 04 septembre 2009 relative à la mise en application de l’article 8 de l’arrêté du ministre de l’équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009
Note N° 566 DAC/DPEL/2017 Relative à la compétence linguistique en langue Anglaise exigée pour les pilotes
PROCEDURE (P.PEL.001.MED/01) GESTION DES CERTIFICATS ET RAPPORTS MEDICAUX
FORMULAIRE (F.PEL.001.MED/01) DE DEMANDE POUR UNE ÉVALUATION AÉROMÉDICALE
Conditions d’aptitudes physique et mentale du personnel aéronautique :
- Classe 1 : Pilotes professionnels, pilotes de ligne, mécaniciens navigants et navigateurs
- Classe 2 : Pilotes privés, pilotes de planeur, pilotes de ballon, pilotes d’ULM et parachutistes
- Classe 3 : Contrôleurs de la circulation aérienne.
- Classe 4 : Personnels navigants de cabine.
Agrément des centres d’expertise en médecine aéronautique (CEMA):
- Articles 16 à 27 de l’arrêté du ministre de l’équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009
Critères de désignation des médecins examinateurs (AME) :
- Articles 28 à 34 de l’arrêté du ministre de l’équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009
Comité d’experts en médecine aéronautique (CDEMA) :
- Articles 35 à 41 de l’arrêté du ministre de l’équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009
Le formulaire de demande de l’agrément pour pratiquer les examens médicaux exigés du personnel aéronautique :
Commission de sécurité aérienne :
- Arrêté N° 1144-01 du 22rabbii I 1422 (15 juin 2001) du ministre du transport et de la marine marchande fixant la composition et le fonctionnement de la commission d’équivalence des licences et qualifications des pilotes.
- Arrêté N° 2578-09 du 29 avril 2009 conjoint du ministre de l’équipement et des transports et du ministre de l’économie et des finances services rendus par le ministère de l’équipement et des transports fixant les tarifs des(direction générale de l’aviation civile).