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Exploitation Aérienne

Loi

  • Loi 40.13 Code de l’aviation Civile du 16 Juin 2016

Arrêtés

  • Arrêté N°1390-02 du 02 septembre 2002 relative au équipements généraux et spécifiques des aéronefs.
  • Arrêté N° 926-08 du 23 mai 2008 relative au limitations de temps de Vol.
  • Arrêté N° 1460-02 du 12 septembre 2002 relative au performances des aéronefs.
  • Arrêté N° 948-02 du 27 mai 2002 relative au préparation et exécution des vols.
  • Arrêté N° 780-03 du 15 avril 2003 relative au Sécurité du transport des marchandises dangereuses.
  • Arrêté N° 544-00 du ministre du transport et de la marine marchande du 5 Chaabane 1421 (2 Novembre 2000) fixant les conditions relatives à l’obtention de l’autorisation d’exploitation des services aériens de transport public et de travail aérien tel qu’il a été modifié et complété
  • Conditions d’exploitation à observer par ATE Annexe 3 à l’arrêté n° 1397-02 du 02 septembre 2002.
  • Conditions d’exploitation à observer par PNC Annexe 2 à l’arrêté n° 1397-02 du 02 septembre 2002.
  • Conditions d’exploitation à observer par PNT Annexe 1 à l’arrêté n° 1397-02 du 02 septembre 2002

Instructions techniques  

  • Instruction technique N° 1694 DAC/DSA du 07 Octobre 2014 fixant les conditions relatives à l’exploitation des aéronefs dans l’aviation générale.
  • Instruction technique N° 1695 DAC/DSA du 07 Octobre 2014 relative aux exigences techniques en matière de transport aérien par hélicoptères. 
  • Instruction technique N° 162-90 AA-D  relative aux opérations CAT II-III.
  • Instruction technique N°2323 DAC/DSA/AIR-OPS du 31 Mai 2023  relative à l’acceptation des personnels d’encadrements des organismes de maintenance marocains et les exploitants aériens.
  • Instruction technique N° 0721 DAC/DIA du 04 Avril 2011 relative à la mise en place d’un système de gestion de la sécurité par les fournisseurs de services dans le domaine de l’aviation Civile.

Circulaire

  • Circulaire N°99-14 DAC/DSA/OPS/2014 relative à l’approbation de l’exploitation ETOPS – EDTO.
  • Circulaire N°2217 DAC/DSA relative aux opérations dans espace aérien avec minimum de séparation verticale réduit (RVSM).
  • Circulaire N°2666 DAC/DSA relative à l’approbation de l’exploitation HEAD-UP DISPLAYS(HUD).
  • Circulaire N°1805 DAC/DSA du 12 Juin 2020 relative à la délivrance d’une autorisation opérationnelle EFB.
  • Circulaire N°2087 DAC/DSA relative a l’approbation de l’exploitation PBN.
  • Circulaire N° 1390 DAC/DSA/OPS/2023 du 06  Mars 2023 relative à la forme et contenu du manuel d’exploitation et du manuel de travail aérien.
  • Circulaire N° 428-03 du 12 mars 2003 relative au système qualité d’un exploitant de services aériens.
  • Circulaire N°5653 DAC/DSA du 10 Décembre 2019 relative à l’approbation de vol en espace NAT HLA (NORTHATLANTIC HIGH LEVEL AIRSPACE) .
  • Circulaire N° 1269-02 DAC-DSA du 26 juillet 2002 spécifier la procédure de délivrance du CTE et Programme d’inspections et surveillance continue des exploitants.
  • Circulaire N° 2748 DAC-DSA sur les obligations des exploitants aériens suite à un contrôle SAFA.
  • Circulaire N° 753 DAC/DSA du 24 Février 2023 relative aux procédures d’élaboration par exploitant et d’approbation par le DAC d’une liste minimale d’équipements (MEL).
  • Circulaire N°2537-09 DAC-DSA du 29 octobre 2009 relative au MASSE ET CENTRAGE. 
  • Circulaire N°6727 DAC/DSA 25 Novembre 2016 relative au contenu du programme de formation pour le personnel aéronautique.
  • Circulaire N°5933 DAC/DSA du 10 Octobre 2016 relative à l’approbation opérationnelle de l’utilisation du système de communication par liaison de données et la surveillance adressée. 
  • Circulaire N° 910 DAC/DSA/OPS du 11/07/2023 relative à l’implémentation de  l’approche de formation et d’évaluation basées sur les compétences (CBTA), et l’approbation des programmes de formation dans le domaine des marchandises dangereuses.

Note circulaire