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Aérodromes

Loi:

Loi 40.13 portant Code de l’aviation Civile du 16 Juin 2016 AR

Décret :

  • Décret n° 2-12-754 du 18 joumada II (29 avril 2013) relatif au plan d’urgence de l’aérodrome.
  • Décret n° 2-20-927 du 24 moharrem 1443 (2 septembre 2021) relatif aux servitudes de dégagement instituées aux abords des aérodromes ouverts à la circulation aérienne.
  • Décret n° 2-23-919 du 25 rabii II 1445 (10 novembre 2023) relatif au servitudes de balisage instituées aux abords des aérodromes et le long des routes aériennes.

  • Décret n° 2-23-319 du 7 décembre 2023 relatif à la prévention et à la lutte contre le péril animalier dans les aérodromes et les zones limitrophes.

Arrêtés :

  • Arrêté n° 2565-06 du 4 mai 2007, fixant les conditions d’exploitation et d’homologation des aérodromes.
  • Arrêté n°1730-13 du 23 rajeb 1434 (3 juin 2013) portant réglementation des mouvements des personnes et des véhicules de service dans les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique.
  • Arrêté n° 2199-23 du 11 safar 1445 (28 aôut 2023)relatif aux surfaces de limitation d’obstacles aux abords des aérodromes.

Instructions techniques :

  • Instruction techniqueN° 5542 DAC/DIA/SNCA/2016, du 09 septembre 2016, fixant les spécifications techniques des installations aéroportuaires (Nouveau règlement).
  • Instruction technique N° 5540 DAC/DIA/SNCA/2016, du 09 septembre 2016, relative à l’étude aéronautique dans le domaine aéroportuaire (instruction technique abrogeant l’instruction technique N° 2588 DAC/DIA/SNCA du 19 août 2013).
  • Instruction technique N°5923 DAC/DEA/2016 relative au fonctionnement et à l’organisation du service de sauvetage et de lutte contre l’incendie des aéronefs sur les aérodromes
  • Instruction technique n°2354 DAC/DNA du 1 novembre 2005 relative à la certification des aérodromes.
  • Instruction technique n° 1117 DAC/DOEA du 02 juillet 2008 relative au plan d’enlèvement des aéronefs accidentellement immobilisés
  • Instruction technique n°3113 DAC/DEA/SSA du 03 décembre 2010 relative à l’inspection de l’aire de mouvement de l’aérodrome.
  • Instruction technique n°0721 DAC/DIA du 04 avril 2011 relative à la mise en place d’un système de gestion de la sécurité par les fournisseurs de services dans le domaine de l’aviation civile.
  • Instruction technique n°1726 DAC/DEA/SSA du 22 juillet 2011 relative aux mesures de prévention et de lutte contre le risque animalier sur les aérodromes.
  • Instruction technique n°3846 DAC/DIA/SPL du 26 décembre 2013 relative au contrôle des obstacles.
  • Instruction technique n°0861 DAC/DIA/SNCA du 15 mai 2014 relative à la planification et la réalisation des travaux sur les aérodromes.
  • Instruction technique N° 5541 DAC/DIA/SNCA/2016, du 09 septembre 2016, relative à l’entretien des aérodromes (instruction technique abrogeant l’instruction technique N° 862 DAC/DIA/SNCA du 15 mai 2014).
  • Instruction technique n°1760 DAC/DIA du 20 octobre 2014 relative à l’implantation du matériel et des installations sur les aires opérationnelles.
  • Instruction technique n°1332 DAC/DIA/SNCA du 31 mars 2023 relative aux équipements en aides visuelles à la navigation.
  • Instruction technique n°2218 DGAC.DAC.DIA.SPL du 17 Mai 2023 relative aux caractéristiques physiques des aérodromes civils.
  • Instruction technique IT n°3750 DAC-DIA-SPL-2023 du 13 septembre 2023 fixant les Conditions Techniques pour la Conception et l’Exploitation des Hélistations
  • Instruction technique n°3751 DAC/DIA/SNCA du 13 septembre 2023 relative au système autonome d’avertissement d’incursion sur piste (ARIWS)
  • Instruction technique n°4096 DAC/DIA/SESBI/2023 du 6 Octobre 2023 relative aux spécifications de la compétence organisationnelle de l’exploitant d’aérodrome.

Circulaires :

  • Circulaire N°5928 DAC/DIA/SPL/ 2016, du 07 octobre 2016 fixant les critères d’utilisation d’une chaussée aéronautique par un aéronef.
  • Circulaire n° 2517_DAC/DIA du 26 octobre 2009 relative aux distances déclarées des pistes d’envol.
  • Circulaire n° 3074 DAC/DIA/SNCA du 22 décembre 2011 relative à l’élaboration d’une évaluation d’impact sur la sécurité aéroportuaire.
  • Circulaire n° 388 DAC/DIA/SNCA du 28 février 2014 établissant le programme national de sécurité des pistes.
  • Circulaire n° 1693 DAC/DIA/SNCA du 07 Octobre 2014 relative au contenu et à la forme du manuel d’aérodrome.
  • Circulaire n° 397 DAC/DIA/SNCA du 02 février 2021, relative au format de compte rendu mondial sur l’état de la surface des pistes des aéroports.
  • Circulaire n°1079 DAC/DIA/SESBI/2023 du 17 Mars 2023 relative au modèle d’attestation topographique des pentes relatives aux profils longitudinaux et transversaux des infrastructures aéroportuaires.
  • Circulaire n° 2776 DAC/DEA/SSA/2023, du 27 juin 2023, relative à l’élaboration d’une évaluation des risques d’impacts d’animaux (y compris les oiseaux).

Guides :

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