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Immatriculation
Navigabilité
- P-DSA-495-AIR Procédure approbation de la liste minimale d’équipements (MEL)
- P-DSA-800-AIR Procédure Acceptation des certificats de navigabilité de type
- F-DSA-800-AIR Formulaire de demande d’acceptation des certificats de type
- P-DSA-805-AIR Procédure Délivrance des certificats de navigabilité
- P-DSA-805Bis-AIR Procédure Validité et renouvellement du certificat de navigabilité (CDN)
- F-DSA-805-AIR Demande de certificat de navigabilité (CDN/ CDN Export) et de certificat de limitation de nuisance (CLN/CLN Export) ou de renouvellement
- P-DSA-810-AIR Procédure Délivrance du certificat de limitation de nuisance (CLN) d’un aéronef
- P-DSA-815-AIR Procédure Approbation de vol spécial
- F-DSA-815-AIR Demande d’une autorisation de vol spécial
- P-DSA-825-AIR Procédure Consignes de navigabilité
- P-DSA-830-AIR Procédure Modification d’aéronefs
- P-DSA-835-AIR Procédure Approbation des réparations structurales des aéronefs en service
- P-DSA-845-AIR Procédure temps de fonctionnement avant révision des moteurs à pistons
- F-DSA-845-AIR Demande de dérogations sur l’extension des potentiels des moteurs
- P-DSA-900-AIR Procédure Délivrance du certificat de navigabilité d’export
- P-DSA-905-AIR Renseignements obligatoires relatifs au maintien de la navigabilité (MCAI)
- P-DSA-2008-AIR Procédure d’approbation d’une demande de location / affrètement d’aéronefs en matière de navigabilité
Organisme de Maintenance d’Aéronef OMA
- P.DSA.400.AIR modalités d’agréments de maintenance des aéronefs du sous groupe 3B
- P-DSA-850-AIR Procédure Agrément des organismes de maintenance des aéronefs (AMO)
- F-DSA-850-AIR Formulaire de demande de délivrance, de renouvellement ou de modification majeure d’agrément d’OMA
- F-DSA-890-AIR Formulaire du responsable devant être accepté au titre de l’agrément d’organisme d’entretien des aéronefs
- P-DSA-855-AIR Procédure Evaluation du manuel d’organisme de maintenance des aéronefs (MOE/MOM) et des procédures associées
- P-DSA-865-AIR Surveillance continue des organismes de maintenance des aéronefs (AMO)
- P-DSA-885-AIR Evaluation du manuel de spécifications des organismes agrées de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transports aérien commercial
- P-DSA-1010-AIR Procédure Cadre pour système de gestion de la sécurité (SGS)
- P-DSA-1027-AIR Procédure Homologation des organismes de maintenance des aéronefs étrangers détenteurs de l’agrément PART 145
- P-DSA-1029-AIR Homologations ponctuelle des organismes de maintenance étrangers
- D-DSA-1027-AIR Liste des documents accompagnant la demande d’agréments DAC pour les organismes détenteurs d’un agrément étranger et exerçant à l’étranger
Système d’Entretien
- P-DSA-820-AIR Procédure maintien de la navigabilité
- P-DSA-850-AIR Procédure Agrément des organismes de maintenance des aéronefs (AMO)
- P-DSA-855-AIR Procédure Evaluation du manuel d’organisme de maintenance des aéronefs (MOE/MOM) et des procédures associées
- P-DSA-860-AIR Procédure entretien sous-traite
- P-DSA-880-AIR Procédure Evaluation des programmes d’entretien des aéronefs exploites par les entreprises du transports aérien
- P-DSA-895-AIR Procédure Evaluation du manuel de maintenance de l’exploitant (MME)
- P-DSA-1000-AIR Procédure conditions d’approbation d’un programme de fiabilité et d’un groupe de pilotage
- P-DSA-1010-AIR Procédure Cadre pour système de gestion de la sécurité (SGS)
- P-DSA-1027-AIR Procédure Homologation des organismes de maintenance des aéronefs étrangers détenteurs de l’agrément PART 145
- F-DSA-401-OPS-V05 Formulaire fiche de références aéronautiques des responsables désignées et du personnel d’encadrement
Système de Gestion de la Sécurité
- P-1010-DSA-AIR Procédure cadre pour les systèmes de gestion de la sécurité (SGS)
- D-1010-DSA-AIR Document questionnaire d’audit du système de gestion de la sécurité (SGS)
Operations spécifications (Ops specs)
- P-1001-DSA-AIR Procédure Maintien de navigabilité et entretien des aéronefs dans le cadre de l’exploitation ETOPS/EDTO
- P-2005-DSA-AIR-V03 Procédure relative à l’approbation de vol en espace RVSM
- P-2006-DSA-AIR-V02 Procédure Evaluation de l’exécution d’approches aux instruments des catégories II et III
