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Personnel Aéronautique

Décret N°2-61-161 du 10 juillet 1962 portant règlementation de l’aéronautique civile.

Circulaire N° 0886 DAC/DSA Relative au traitement des demandes de dérogation Suite à une décision d’inaptitude proclamée

Liste des Organismes de formation du personnel aéronautiques homologués par la Direction de l’Aéronautique Civile

Precédure (P.PEL.003.MED/01) d’appel d’une decision d’inaptitude prononcee par un medcin examinateur ou un centre d’expertise en medecine aéronautique

Note N° 566 DAC/DPEL/2017 Relative à la compétence linguistique en langue Anglaise exigée pour les pilotes

Calendrier des sessions d’examens du personnel aéronautique pour l’année 2017

PNC

Arrêtés

Carte de Membre d’équipage

Article 33 du décret de base

§ 3 de l’annexe 2 à l ‘arrêté N° 1397-02

Procédures

Procédure P.PEL.020.SLQ/01 de délivrance du certificat de sécurité et sauvetage (CSS) et de la carte de membre d’équipage (CME)

Formulaires

FORMULAIRE (F.PEL.020.SLQ/01) DE DEMANDE DE DELIVRANCE DU CERTIFICAT DE SECURITE ET SAUVETAGE (CSS)

FORMULAIRE (F.PEL.021.SLQ/01) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE CARTE DE MEMBRE D’EQUIPAGE (CME)

FORMULAIRE (F.PEL.022.SLQ/01) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE CARTE DE MEMBRE D’EQUIPAGE STAGIAIRE (CME PCS)

FORMULAIRE (F.PEL.023.SLQ/01) DE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT OU DE REVALIDATION D’UNE CARTE DE MEMBRE D’EQUIPAGE(CME)

MEA

Arrêtés

Examen MEA : Arrêté N° 456-01 du 01 mars 2001, Fixant le régime d’examen des épreuves théoriques et pratiques pour l’obtention de la licence de Mécanicien d’Entretien/Technicien de Maintenance d’Aéronefs ou de Révision d’Eléments d’Aéronefs et des catégories associées.

Circulaire

Circulaire N°2175 du 30 Aout 2010, relative à la session d’examen exceptionnelle pour l’obtention des licences de MEA/TMA, catégories B1, B2 et B3

Circulaire N° 0004 (1/3) (2/3) (3/3) du 4 janvier 2010, relative à l’octroi au personnel technique, en activité à la date de la publication de l’arrêté n°227-97, de licences professionnelles aéronautiques de MEA/TMA, notamment de catégories A et B3.

Circulaire N°0178 DAC/DSA/PEL 2014 relative à l’octroi au personnel technique des licences d’entretien d’aéronefs (MEA/TMA).

Procédures

Procédure P.PEL.170.SLQ/02 de délivrance d’une licence de Mécanicien/Technicien d’Entretien d’Aéronefs

Formulaires

FORMULAIRE F.PEL.170.SLQ DE DEMANDE DE DELIVRANCE, DE MODIFICATION OU D’ECHANGE D’UNE LICENCE DE MEA/TMA

ATE

Arrêtés

Arrêté N° 455-01 DU MINISTRE DU TRANSPORT ET DE LA MARINE MARCHANDE du 5 hija 1421 (1er mars 2001)Fixant le régime d’examen des épreuves théoriques et pratiques pour l’obtention de la licence d’Agent Technique d’Exploitation

Procédures

Procédure P.PEL.030.SLQ_ATE de délivrance, de renouvellement et de revalidation d’une licence d’agent technique d’exploitation (ATE)

Formulaires

FORMULAIRE F.PEL.030.SLQ DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE LICENCE D’AGENT TECHNIQUE D’EXPLOITATION (ATE)

FORMULAIRE F.PEL.031.SLQ DE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT OU DE REVALIDATION D’UNE LICENCE D’AGENT TECHNIQUE D’EXPLOITATION (ATE)

Organismes de formation aéronautique

Homologation des programmes de formation du personnel aéronautique

Arrêtés

Article 184 du décret de base pour l’Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence

Circulaire

Circulaire N° 1891 relative à l’homologation des programmes de formation du personnel aéronautique

Circulaire N° 1892 relative au système qualité d’un organisme de formation

Circulaire N°1913 DAC/DSA relative à la compétence linguistique exigée du personnel navigant de conduite

Instruction technique

Instruction technique N° 1654 DAC/DSA relative a l’agrément des organismes et a l’homologation des programmes de formation aéronautique.

Le complément de L‘INSTRUCTION_TECHNIQUE_1654 DAC_DSA qui comprend les canevas type des manuels (DA, MOF, MI)

Procédures

Procédure P.PEL.020.SOFE/01 homologation des programmes de formation du personnel aéronautique

Procédure (P.PEL.020.SOFE/01) Gestion des inspections

Formulaires

FORMULAIRE (F.PEL.101.SLQ/02) DE DEMANDE DE PROROGATION OU DE RENOUVELLEMENT D’UNE AUTORISATION D’INTRUCTEUR SOL GI

FORMULAIRE (F.PEL.102.SLQ/02) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE AUTORISATION D’INTRUCTEUR VOL

FORMULAIRE (F.PEL.103.SLQ/02) DE DEMANDE DE PROROGATION OU DE RENOUVELLEMNT D’UNE AUTORISATION D’INTRUCTEUR VOL

Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence

Arrêtés

Article 184 du décret de base pour l’Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence

Procédures

Approbation des programmes de formation

AUTRES

Arrêtés

Qualifications de contrôleur de la circulation aérienne :

Arrêté N° 93-02 du 22 janvier 2002 : fixant les programmes et les épreuves des examens pour l’obtention de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne.

Circulaire N° 2977_DAC/DNA du 16 Novembre 2010 : relative à la compétence linguistique exigée pour les contrôleurs de la circulation aérienne

Examen du Personnel aéronautique

Articles 4 et 5 de l’arrêté N° 227-97

Examen PPL_A : Arrêté N° 3066-97 du 23 février 1988

Examen CPL_A : Arrêté N° 335-95 du 06 mars 1996

Examen IR : Arrêté N° 219-96 du 13 février 1996

Examen ATPL_A :Arrête N° 218-96 du 13 février 1996

Examen ATE : Arrêté N° 455-01 du 01 mars 2001

Procédures

Contrôle en vole

PROCEDURE (P.PEL.004.SLQ/01) DE CONDUITE DES CONTROLES EN VOL

EXAMEN

Procédure (P.PEL.001.SOFE/01)> de l’Organisation, déroulement des examens écrits et oraux du personnelaéronautique

Procédure (P.PEL.002.SOFE/01) Réunions des commissions des examens

Instruction technique N° 0679_DAC/DNA du 30 Mars 2011 : relative à l’homologation des organismes de formation et d’agrément des formations, des instructeurs ou examinateurs ou évaluateurs en contrôle aérien.

Médecine Aéronautique

Articles 1 à 15 de l’arrêté du ministre de l’équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009.

Circulaire N°2012 DAC/DSA du 04 septembre 2009 relative à la mise en application de l’article 8 de l’arrêté du ministre de l’équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009

Note N° 566 DAC/DPEL/2017 Relative à la compétence linguistique en langue Anglaise exigée pour les pilotes

PROCEDURE (P.PEL.001.MED/01) GESTION DES CERTIFICATS ET RAPPORTS MEDICAUX

FORMULAIRE (F.PEL.001.MED/01) DE DEMANDE POUR UNE ÉVALUATION AÉROMÉDICALE

Conditions d’aptitudes physique et mentale du personnel aéronautique :

  • Classe 1 : Pilotes professionnels, pilotes de ligne, mécaniciens navigants et navigateurs
  • Classe 2 : Pilotes privés, pilotes de planeur, pilotes de ballon, pilotes d’ULM et parachutistes
  • Classe 3 : Contrôleurs de la circulation aérienne.
  • Classe 4 : Personnels navigants de cabine.

Agrément des centres d’expertise en médecine aéronautique (CEMA):

Critères de désignation des médecins examinateurs (AME) :

Comité d’experts en médecine aéronautique (CDEMA) :

Le formulaire de demande de l’agrément pour pratiquer les examens médicaux exigés du personnel aéronautique :

Commission de sécurité aérienne :

  • Arrêté N° 1144-01 du 22rabbii I 1422 (15 juin 2001) du ministre du transport et de la marine marchande fixant la composition et le fonctionnement de la commission d’équivalence des licences et qualifications des pilotes.
  • Arrêté N° 2578-09 du 29 avril 2009 conjoint du ministre de l’équipement et des transports et du ministre de l’économie et des finances services rendus par le ministère de l’équipement et des transports fixant les tarifs des(direction générale de l’aviation civile).