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• Instruction Technique n° 2321 DAC/DNA/TEL du 1 octobre 2009 relative à l’installation, au remplacement et à la maintenance des aides à la navigation aérienne.
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•Loi n° 14-89 relative à l’ONDA
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•Décret pris pour l’application de la loi n° 14-89 transformant l’Office des Aéroports de Casablanca en Office National des Aéroports
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•Décret N° 2.89.592 instituant au profit de l’Office National des Aéroports une taxe parafiscale dénommée Taxe d’équipement aéroportuaire
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•Arrêté N° 1629-06 fixant la liste des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique et des aérodromes contrôlés
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• Arrêté n°562-07 du ministre de l’équipement et du transport du 05 ramadan 1428 (18 sptembre 2007) fixant la liste des aéroports internationaux disposant des services de douane, de police et de contrôle sanitaire aux frontières.
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•Arrêté n° 2565-06 du 4 mai 2007 fixant les Conditions d’Exploitation et d’Homologation des Aérodromes
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•Arrêté n°221-05 relatif au plan de vol
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•Arrêté n° 227-97 relatif aux licences et qualifications du personnel aéronautique
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•Arrêté n°961.08(Version Arab) (Version Français) du 15 mai 2008 relatif à l’emport de balise de détresse à bord des aéronefs
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•Arrêté n° 93-02 fixant les programmes et les épreuves des examens pour l’obtention de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne
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•Arrêté conjoint n° 1565-09 du 18 joumada II 1430(12juin 2009) fixant les conditions de fourniture des services d’assistance météorologique à la navigation aérienne (Arabe) (Français)
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•Arrêté n°: 1466-96 du 12 septembre 1996 relatif aux aides à la navigation aérienne
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•Instruction technique n° 1423_DAC/DNA relative aux services de la circulation aérienne
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•Circulaire n°26/09_DAC/DNA/SCA relative aux règles de conception, de publication et d'exploitation des procédures de vol à vue et de vol aux instruments
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•Instruction technique n° 1422_DAC/DNA relative aux règles de l’air
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•technique Instruction n°1845_DAC/DOEA/SAC relative au SSLIA
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•Instruction technique n° 1876_DAC/DOEA/SAC relative au péril aviaire
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•Instruction technique n°1728_DAC/DNA relative à la notification et l’analyse des événements liés à la sécurité dans le domaine de la gestion du trafic aérien
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•Instruction technique n° 1037_DAC/DNA relative au Service d'Information Aéronautique
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•Instruction technique n°0655_DAC/DNA relative aux cartes aéronautiques
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•Instruction technique n° 1726_DAC/DNA relative à la radiotéléphonie
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•Instruction n°2321_DAC/DNA relative à l'installation, au remplacement et à la maintenance des aides à la navigation aérienne
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•Instruction n°2345_DAC/DNA technique relative à la certification des aérodromes
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•Instruction technique n°1117_DAC/DOEA relative au plan d'enlèvement des aéronefs accidentellement immobilisés
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•Circulaire n°1181_DAC/DNA relative au contenu et à la forme du manuel d'aérodrome
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•Circulaire n°2517_DAC/DIA/PL relative aux distances déclarées des pistes d'envol
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•Circulaire n°2516_DAC/DIA/PLA relative à l'entretien des aérodromes
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