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         Exploitants Aériens

• Certification d'un exploitant des services aériens :
Arrêté N° 544-00 du 02 novembre 2000 tel qu’il a été modifié et complété


• Système qualité d’un exploitant de services aériens :
Circulaire N° 428-03 du 12 mars 2003


• Procédure de délivrance du CTE et Programme d'inspections et surveillance continue des exploitants :
Circulaire N° 1269-02 DAC/DSA du 26 juillet 2002


• Procédures d'exploitation :

Préparation et exécution des vols :

Arrêté N° 948-02 du 27 mai 2002

Agréments opérationnels :

CAT II/III : Instruction N° 162-90 AA/D du 24 août 1990

MNPS : circulaire N° 970-94 DAC/DTA/ST du 14 juin 1994

ETOPS : Circulaire N° 99-02 DAC/DSA du 09 mai 2002




• Performances des aéronefs :
Arrêté N° 1460-02 du 12 septembre 2002


• Masse et centrage :
Circulaire N°2537-09 du 29 octobre 2009


• Équipements généraux et spécifiques des aéronefs :
Arrêté N° 1390-02 du 02 septembre 2002




• Conditions d'exploitation à observer par :

Les membres d'équipage de conduite:

Annexe 1 à l'arrêté n° 1397-02 du 02 septembre 2002

Le personnel navigant de cabine :

Annexe 2 à l'arrêté n° 1397-02 du 02 septembre 2002

Les agents techniques d'exploitation :

Annexe 3 à l'arrêté n° 1397-02 du 02 septembre 2002




• Les manuels :
Manuel d'exploitation : Circulaire N° 189-00 DAC/DSA du 07 février 2000


• Limitations de temps de Vol :
Arrêté N° 926-08 du 23 mai 2008


• Sécurité du transport des marchandises dangereuses :
Arrêté N° 780-03 du 15 avril 2003


• Instruction technique N° 2645 DAC/DSA du 21 décembre 2005 relative à l'inspection au sol des aéronefs des exploitants aériens étrangers desservant les aéroports marocains


 

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